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MessagePosté: 04 Mai 2024 17:48 
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Inscription: 02 Mai 2024 15:00
Messages: 5
Bonjour à tous,


D'abord merci pour ce forum très riche, une vraie mine d'or d'informations utiles, c'est un régal !
J'espère que je contribuerai aussi bien que vous ... j'ai pas mal de modifs en tête (oui déjà)...à commencer revêtement du sol et placard d'ici 2 semaines!

Bref, je viens tout juste d'acquérir un T6.1 Océan 204cv, 2motion ... "neuf" (2023 mais 10km)
Très content du porteur et des nombreuses options !

Moins content de mon attitude au moment de l'achat ! j'ai été très peu regardant, j'ai loupé la super checklist du forum ... mais c'est surtout au niveau des papiers que j'ai merdé !

Je suis passé par un courtier dont je tairai le nom pour l'instant car je ne veux pas créer de polémique.
C'est un vrai vendeur... il est cité plusieurs fois sur ce forum, avec des gens satisfaits ! (+/-)

Mais pour moi, pour l'instant, c'est vraiment pas top ! Cela fait 3 semaines que j'ai le van, mais je n'ai toujours pas la facture !
Tout ce que j'ai c'est la carte grise étrangère et un devis avec mention écrite à la main "réglé en totalité".

Cela fait 3 semaines que je lui demande :
- facture
- photocopie des papiers qu'on a remplit ensembles (procuration + je ne sais quel cerfa)
...que j'aurai dû photographier sur le moment ! Car je ne sais même pas ce que j'ai rempli au final ! C'est pour ça que je lui ai demandé des photocopies dés le lendemain...mais il ne m'envoie rien.
Il ne fait que de me dire "je vous l'envoie dans le weekend...puis lundi...puis fin de semaine..." ...puis rebelotte x3

Je ne comprends pas pourquoi il traîne sur ces choses simples, il avait l'air méticuleux, je pense qu'il sait très bien ce qu'il fait.

Particularité :
- j'ai réglé le van à 100% au courtier car je l'achète au courtier, c'est lui qui l'a acheté à la concession européenne.
- il m'a dit qu'il faisait lui même la nouvelle carte grise directement à mon nom... pour que je sois le 1er propriétaire du véhicule.
- c'est lui qui gère l'import etc...moi je l'achète "en France"....à priori

Bref, je m'inquiète pour rien ? Vous savez s'il peut y avoir des scénarios catastrophes du genre : interdiction de rouler, surprise financière (TVA ?) , etc.

Merci beaucoup !

_________________
T6.1 Ocean de 2023


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MessagePosté: 04 Mai 2024 19:53 
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Inscription: 12 Oct 2023 17:09
Messages: 570
Félicitations pour ton achat,

Bizarre ton histoire, un courtier est un intermédiaire pas un mandataire qui achète les véhicules.

Il y a eu beaucoup d'arnaques à la TVA où le client réglait la totalité TVA comprise puis se voyait ensuite devoir régler la TVA aux services fiscaux pour pouvoir réaliser le certificat d'immatriculation.

J'espère que ce ne sera pas ton cas.

_________________
T6.1 Océan 2.0 Tdi 150 BVM6


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MessagePosté: 04 Mai 2024 20:02 
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Inscription: 07 Aoû 2006 17:30
Messages: 5547
Localisation: Alpes Maritimes
Bonjour et bienvenue :grin:

Difficile de te dire si il faut t'inquiéter ou pas.
Tu as déjà le véhicule, une carte grise même si elle est étrangère ce qui est déjà pas mal vu que tu l'as entièrement réglé. Ça c'est sans doute le plus important.

Pour le reste à suivre...

Tiens nous au courant.

_________________
California Océan TDI 150 BVM6 2018
Reflet argent/Pack Chrome/Jantes Devonport/Pare-brise dégivrant/Light Assist/Feux Leds/ Bulli/5 places/Attelage/Matelas confort/Réservoir 80L/Toile de toit Bleue/Full Brandrup/Garantie 5 ans/159 nuits à bord/
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MessagePosté: 05 Mai 2024 06:40 
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Inscription: 05 Juil 2017 18:06
Messages: 2958
Localisation: Noirmoutier en l’ile 85300
Bonjour

Pour les import même en Europe, ça peut être long pour obtenir la CG Française. 4 mois pour notre 2008 neuve importée d’Allemagne en 2021. Il y a des dérogations pour continuer à rouler. Normalement c’est deux mois maxi pour un import Européen.

_________________
Antoine et Pascaline
Califcoast TSI
204CV 2018 Beige Mojave métallisé/ entretien exclusif VW

France/ Espagne/Portugal/Italie/Slovenie/Croatie/Montenegro/Bosnie/Autriche.

4x roues complètes 17 pouces avec pneus Agilis Alpin + 215x60R17 A vendre


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MessagePosté: 05 Mai 2024 09:43 
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Inscription: 12 Oct 2023 17:09
Messages: 570
Normalement pour pouvoir circuler il y au moins un certificat d'immatriculation provisoire d'une durée de quatre mois (à vérifier sur le certificat).

Ensuite les délais d'attente d'établissement du certificat définitif sont assez longs, entre deux et quatre mois.
Si la TVA n'est pas acquittée par le professionnel, le certificat définitif ne pourra jamais être délivré.

Si le véhicule ne dispose pas de certificat d'immatriculation (certificat provisoire périmé par exemple) il faut en informer son assurance car elle peut ne plus couvrir le véhicule si elle n'en est pas informée.

Ensuite ne disposer d'aucun document administratif avec un seul devis mentionnant payé est un peu léger. Quel recours si ensuite ce courtier dépose le bilan (cessation des paiements) ?
Certes vous disposez physiquement du véhicule mais administrativement il ne vous appartient pas, dans le pire des cas vous pourriez être amené à le restituer pour qu'il soit revendu en liquidation judiciaire pour rembourser les dettes des créanciers prioritaires désignés par le tribunal de commerce.

_________________
T6.1 Océan 2.0 Tdi 150 BVM6


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MessagePosté: 05 Mai 2024 10:58 
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Inscription: 02 Mai 2024 15:00
Messages: 5
Hello,

Merci beaucoup pour ces précisions ! J'essaye de trouver des infos sur le net mais c'est assez difficile en fait, de particulier à particulier en occasion il y a pléthore de cas et d'explications mais en achat neuf pro... je trouve ça assez vague...surtout avec ce "double achat" .... c'est le courtier qui achète le van (arrivé en France le jeudi.... achat de ma part le vendredi...). Je ne sais pas quand est ce que lui l'a acheté... je suis en droit de lui demande sa facture d'achat à lui ? (entre lui et la concession).

Pour le certificat provisoire il m'a dit que c'était inutile de payer 120 euros car il allait avoir la carte grise définitive en moins d'1 mois....du coup on a dit "heu bah oui, ok si vous le dites".

merci encore

_________________
T6.1 Ocean de 2023


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MessagePosté: 05 Mai 2024 13:41 
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Inscription: 11 Oct 2020 19:51
Messages: 32
Bonjour,
Pour ce qui me concerne, j'ai acheté mon Calif (origine Espagne) chez un mandataire du pays basque en mars 2021. Je l'ai récupéré avec un certificat provisoire d'immatriculation en WW. Une fois de retour chez moi, il m'a fallu une semaine pour récupérer le quitus fiscal auprès du centre des impôts de mon département (facture obligatoire!), puis envoi de toutes les pièces à l'ANTS et réception de mon certificat d'immatriculation définitif en 3 jours! Mais c'était en 2021....
Dans ton cas, il me semble impératif de récupérer la facture, même si c'est le mandataire qui se charge de l'immatriculation.
Bon courage
Fanchig
Beach Camper 04/2021 DSG7 150CV


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MessagePosté: 05 Mai 2024 17:22 
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Messages: 570
En relisant ton message initial je vois que tu disposes de la carte grise étrangère. C'est déjà mieux que rien.
Mais du coup ce n'est pas une immatriculation de véhicule neuf mais une demande d'immatriculation suite import d'un véhicule déjà immatriculé et mis en service.

J'imagine qu'il a dû vouloir tout faire lui-même et c'est normal car il sait que dans ce cas si le véhicule lui appartient qu'il peut rapidement demander le certificat d'immatriculation alors que s'il te laisse le faire il peut tomber sur un client qui ne ferait jamais la carte grise ou très tardivement (çà arrive souvent pour ceux qui vendent leur véhicule d'occasion).

La date de début de garantie a d'ailleurs dû commencer à cette date de mise en service en 2023.

Comment as-tu pu assurer ton véhicule la carte grise n'étant pas à ton nom? En cas de PV où vont-ils?
Que faire en cas de contrôle avec un nom de certificat d'immatriculation différent de l'assurance?

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T6.1 Océan 2.0 Tdi 150 BVM6


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MessagePosté: 05 Mai 2024 17:34 
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tu peux parfaitement assurer un véhicule qui n'est pas à ton nom.
Les PV iront effectivement au titulaire de la carte grise.

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T6 California Beach 2.0L TDI 150ch DSG7 4MO Février 2016 => VENDU
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MessagePosté: 05 Mai 2024 17:51 
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Je pense que çà doit dépendre des assurances car la mienne avait demandé à ce que ma femme apparaisse dessus pour être en conducteur principal.

Par ailleurs il me semble (à vérifier) qu'il est obligatoire légalement pour un particulier que les nom carte grise/assurance soient identiques (pas pour une entreprise).

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T6.1 Océan 2.0 Tdi 150 BVM6


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MessagePosté: 05 Mai 2024 18:15 
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Calif 35 a écrit:
Par ailleurs il me semble (à vérifier) qu'il est obligatoire légalement pour un particulier que les nom carte grise/assurance soient identiques (pas pour une entreprise).

Non, ça n'est pas une obligation. J'ai un véhicule dont la carte grise n'est pas à mon nom et assuré à la Macif à mon nom. En revanche, peut-être que toutes les assurances ne l'acceptent pas.
Fanchig
Beach Camper 2021 DSG7 150


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MessagePosté: 05 Mai 2024 18:38 
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à la MAIF, tout est décorrélé: tu assures une voiture qui n'est pas forcement à ton nom (ils veulent juste l'immat) et tu dis qui sera le conducteur principal.

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MessagePosté: 05 Mai 2024 19:28 
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Messages: 570
De ce que j'en lis et après recherches, ce n'est effectivement pas illégal que les noms de carte grise/assurance soit différents.

Cela tient plus de la restriction de l'assureur ou à sa frilosité à assurer quelqu'un qui est dans ce cas.

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MessagePosté: 05 Mai 2024 19:43 
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Localisation: Alpes Maritimes
Je suis assuré pour 6 véhicules différents dans différentes assurances.. aucune ne demande la même chose au moment de l'assurer.
Les règles, les inconvénients et les avantages sont bien différents et c'est aussi pour cela que j'ai diversifié.

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California Océan TDI 150 BVM6 2018
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MessagePosté: 07 Mai 2024 07:42 
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Bonjour Rouoz,

J'espère que tu auras bientôt solutionné les aspects administratifs de ton achat.

Ce qui m'intrigue, c'est que tu dis avoir déjà la carte gris étrangère : cela signifie que l'ancien propriétaire a déjà acquitté la TVA dans son pays d'origine.
Or, au sens douanier, un véhicule est considéré comme neuf s'il a moins de 6 mois ou 6000km, ce qui semble être ton cas. Par conséquent, le risque serait de devoir payer la TVA française sur le montant d'achat du véhicule au moment de l'importation en France.

Cela fait un certain temps que je n'ai pas importé de véhicule en France, ton mandataire devrait en tous cas bien connaître la législation.

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California T6 Ocean TSI 204 DSG 2018


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